Déposée le 7 juin 2004 par Antoine KARDOUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Village Notre-Dame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est Antoine KARDOUSS domicilié(e) 66, Av des Champs Elysées, BT D, 4e étage,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Kardouss domicilié(e) 66, Av des Champs Elysées, BT D, 4e étage,75008 PARIS - France.
La marque Le Village Notre-Dame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Village Notre-Dame est expirée depuis le 7 juin 2014.
Antoine KARDOUSS - 66, Av des Champs Elysées, BT D, 4e étage,75008 PARIS - 75008 - France
Antoine Kardouss - 66, Av des Champs Elysées, BT D, 4e étage,75008 PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles graisses alimentaires, beurre charcuterie, salaisons, crustacées (non vivants) conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine. * café, thé, cacao, sucres, riz tapioca, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments) épices, glace a rafraîchir, sandwiches pizzas, crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. * bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire de boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, aperitifs sans alcool. * boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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